Mentions Légales
[À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION] à remplacer par les numéros d’enregistrement officiels dès l’immatriculation définitive.1. Éditeur du site
Le site oxalogistics.com est édité par la société :
- Dénomination sociale : [À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : SAS / SARL OXA LOGISTICS]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : SAS / SARL]
- Capital social : [À COMPLÉTER : Capital social en €]
- Siège social : [À COMPLÉTER : Adresse Siège / Agence], 01000 Bourg-en-Bresse, France
- Numéro SIREN : [À COMPLÉTER : SIREN]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
- Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : [À COMPLÉTER : RCS Bourg-en-Bresse]
- Numéro de TVA Intracommunautaire : [À COMPLÉTER : N° TVA Intracommunautaire]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : Nom et Prénom du représentant légal]
- Contact : contact@oxalogistics.com | Téléphone : 06 03 53 68 40
2. Hébergement du site
Le site oxalogistics.com est hébergé par :
[À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : Nom de l'hébergeur (ex: Vercel Inc., OVH SAS), adresse du siège social de l'hébergeur, téléphone].
3. Activité réglementée & Assurances
OXA Logistics exerce une activité professionnelle de convoyage routier de véhicules industriels roulants et de prestations opérationnelles de conduite sous-traitée.
Responsabilité Civile Professionnelle : [À COMPLÉTER : Compagnie d'assurance et N° de police RC Professionnelle Transport / Convoyage].
Précision juridique relative à la mise à disposition de conduite : OXA Logistics n’est pas une Entreprise de Travail Temporaire (ETT) au sens des articles L. 1251-1 et suivants du Code du travail et n'exerce aucun prêt de main-d'œuvre à but lucratif non réglementé. Toutes les prestations de conduite s'effectuent sous forme de contrat d'entreprise et de sous-traitance de transport conforme au Code des transports et à la Réglementation Sociale Européenne (RSE).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments graphiques, textuels, logos, arborescences et codes sources composant le site oxalogistics.com sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est constitutive d’une contrefaçon.